Bryan Masson
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Alpes-Maritimes, 6e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 757 des 6 021 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 12 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44 (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 12 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis (examen prioritaire) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 5 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
- 4 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 1er juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 1er avril 2026Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 8 mars 2025 au 10 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 11 mars 2025 au 1er avril 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République