Bryan Masson
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Alpes-Maritimes, 6e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 757 des 6 021 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture).
- 18 décembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture).
- 16 décembre 2025 · scrutin public · rejetéLa motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (lecture définitive).
- 10 décembre 2025 · scrutin public · adoptéLa déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).
- 21 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de finances pour 2026
- 13 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 13 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 1er juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 1er avril 2026Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 8 mars 2025 au 10 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 11 mars 2025 au 1er avril 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République