Joël Bruneau
Député en fonction
- Circonscription
- Calvados, 1re circonscription
- Commission permanente
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Mandat
- Depuis le 7 juillet 2024
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 3 980 des 10 101 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 12 février 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProjet de loi d'urgence pour Mayotte
- 11 février 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéL'ensemble de la proposition de loi relative à la sûreté dans les transports (première lecture).
- 4 février 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéInterdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 29 janvier 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéRestreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
- 28 janvier 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéPrise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
- 28 janvier 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéRenforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
- 22 janvier 2025 · vote sur l'ensemble · adoptéProjet de loi d'urgence pour Mayotte
- 16 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéProjet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- 4 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéProjet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéRemboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie
- 3 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéOptimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 3 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéRéduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 3 décembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéCréation d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 20 novembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- 19 novembre 2024 · vote sur l'ensemble · rejetéProjet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 7 novembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéL'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale (texte de la commission mixte paritaire).
- 6 novembre 2024 · vote sur l'ensemble · adoptéProposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · adoptéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · adoptéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
- 20 novembre 2026 · scrutin public · rejetéLa relance et la décentralisation du logement
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
- Proposition de loi · déposé le 14 avril 2026Proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs
- Proposition de loi · déposé le 1er avril 2025Proposition de loi visant à favoriser l’accession à la propriété des salariés en alignant les charges sociales et fiscales payées par l’entreprise au titre de l’avantage en nature que constitue la prise en charge par l’employeur des intérêts du crédit immobilier contracté par ses salariés sur le dispositif de l’épargne salariale
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 8 juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 à aujourd'huiGroupe : Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
- Du 20 juillet 2024 au 5 mai 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 6 mai 2025 au 9 mai 2025Commission : Commission des affaires économiques
- Du 10 mai 2025 au 30 mai 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 31 mai 2025 au 6 juin 2025Commission : Commission des affaires économiques
- Du 7 juin 2025 au 1er octobre 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 2 octobre 2025 au 3 octobre 2025Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Du 4 octobre 2025 au 22 septembre 2026Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 23 septembre 2026 au 23 septembre 2026Commission : Commission des affaires économiques
- Du 24 septembre 2026 à aujourd'huiCommission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation