Arnaud Sanvert
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Saône-et-Loire, 5e circonscription
- Commission permanente
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Mandat
- Depuis le 7 juillet 2024, jusqu'au 7 mars 2025
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 817 des 921 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 20 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
- 20 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
- 20 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
- 20 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
- 20 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
- 20 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
- 19 novembre 2024 · scrutin public · rejetéLa motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
- 12 novembre 2024 · scrutin public · rejetéProjet de loi de finances pour 2025
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1108 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Aucun texte déposé comme premier signataire dans la législature.
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 8 juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 7 mars 2025Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation