Arnaud Sanvert
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Saône-et-Loire, 5e circonscription
- Commission permanente
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Mandat
- Depuis le 7 juillet 2024, jusqu'au 7 mars 2025
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 817 des 921 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1090 de M. Bilde et les amendements identiques suivants après l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1247 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1340 de M. Berrios à l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2296 de M. Legavre à l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2813 de M. Philippe Brun après l'article 28 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'article 28 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1019 (rect.) de M. Renault à l'article 28 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'article 27 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
- 8 novembre 2024 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Aucun texte déposé comme premier signataire dans la législature.
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 8 juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 7 mars 2025Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation