Bryan Masson
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Alpes-Maritimes, 6e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 757 des 6 021 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 21 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 21 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 338 de Mme Runel à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 21 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 21 mai 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2069 de M. Mazaury à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 21 mai 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1275 de M. Bentz à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 20 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 19 mai 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture).
- 9 avril 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- 9 avril 2025 · scrutin public · rejetéLa motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
- 8 avril 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 33 de Mme Brocard à l'article premier de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (première lecture).
- 8 avril 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 62 rectifié de M. Mattei à l'article premier de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (première lecture).
- 8 avril 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 1er juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 1er avril 2026Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 8 mars 2025 au 10 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 11 mars 2025 au 1er avril 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République