Denis Masséglia
Député en fonction
- Circonscription
- Maine-et-Loire, 5e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 7 juillet 2024
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 2 518 des 10 101 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 17 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 14 novembre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
- Proposition de loi · déposé le 23 juillet 2026Proposition de loi visant à favoriser le travail en continu et en journée via la commande publique afin d'améliorer les conditions relatives au domaine social et à l'emploi
- Proposition de loi · déposé le 18 novembre 2025Proposition de loi pour un esport responsable et attractif
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 8 juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 à aujourd'huiGroupe : Ensemble pour la République
- Du 20 juillet 2024 au 4 avril 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 20 juillet 2024 au 4 avril 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 5 avril 2025 au 7 avril 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 8 avril 2025 au 16 juin 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 8 avril 2025 au 16 juin 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 17 juin 2025 au 18 juin 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 19 juin 2025 au 30 septembre 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 19 juin 2025 au 7 avril 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 8 avril 2026 au 8 avril 2026Commission : Commission des affaires étrangères
- Du 9 avril 2026 au 19 mai 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 20 mai 2026 au 20 mai 2026Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées
- Du 21 mai 2026 au 8 juin 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 9 juin 2026 au 9 juin 2026Commission : Commission des affaires sociales
- Du 10 juin 2026 au 9 novembre 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 10 novembre 2026 au 10 novembre 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 11 novembre 2026 au 20 novembre 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 21 novembre 2026 à aujourd'huiCommission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République