Jean-Marc Vayssouze-Faure
Sénateur en fonction
- Département ou collectivité
- Lot
- Scrutins publics
- A pris part à 804 des 841 scrutins publics du Sénat où son nom figure depuis octobre 2024.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 21 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 21 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 20 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 20 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 19 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 19 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 19 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 13 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 12 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 6 novembre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi constitutionnelle visant à protéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l'article 89
- 6 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi visant à libérer l'accès aux soins dentaires
- 5 novembre 2025 · scrutin public · adoptéProposition de loi pour la sécurisation juridique des structures économiques face aux risques de blanchiment
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à la nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à la nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à la nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à la nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets
- 30 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets
- 29 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025
- 28 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProjet de loi de lutte contre la vie chère dans les outre-mer
- 23 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi visant à se libérer de l'obligation alimentaire à l'égard d'un parent défaillant
- 20 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République
- 15 octobre 2025 · scrutin public · rejetéProposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025
- 11 juillet 2025 · scrutin public · rejetéRéforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
Historique
- Du 2 octobre 2023 au 2 octobre 2023Groupe : Sénateurs n'appartenant à aucun groupe
- Du 3 octobre 2023 à aujourd'huiGroupe : Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain