Bryan Masson
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Alpes-Maritimes, 6e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 757 des 6 021 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 73 de M. Sanvert à l'article 19 de la proposition de loi relative à la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 19 de la proposition de loi relative à la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19 de la proposition de loi relative à la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 18 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports ( première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 17 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports ( première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 47 de M. Latombe et l'amendement identique suivant à l'article 17 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports ( première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16 (supprimé) de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 208 de M. Amirshahi à l'article 15 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture)
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 61 de M. Pauget et les amendements identiques suivants à l'article 13 (supprimé) de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11 (supprimé) de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 8 quater de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 8 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 132 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 70 de M. Rancoule à l'article 7 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 6 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article 2 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
- 11 février 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 22 de M. Gouffier Valente à l'article premier de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 1er juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 1er avril 2026Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 8 mars 2025 au 10 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 11 mars 2025 au 1er avril 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République