Bryan Masson
Ancien député de la législature
- Groupe
- Rassemblement National
- Circonscription
- Alpes-Maritimes, 6e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1er avril 2026
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 757 des 6 021 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · adoptéL'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéLe sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 27 octobre 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).
- 16 octobre 2025 · scrutin public · rejetéLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 56 députés.
- 16 octobre 2025 · scrutin public · rejetéLa motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 86 députés.
- 8 septembre 2025 · scrutin public · rejetéLa déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 25 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 24 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 20 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 19 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 818 de M. Michoux à l'article 19 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 18 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 502 de Mme Élisa Martin à l'article 18 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
- 10 juillet 2025 · scrutin public · adoptéL'article 18 bis A de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 1er juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 au 1er avril 2026Groupe : Rassemblement National
- Du 20 juillet 2024 au 7 mars 2025Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 8 mars 2025 au 10 mars 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 11 mars 2025 au 1er avril 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République