Denis Masséglia
Député en fonction
- Circonscription
- Maine-et-Loire, 5e circonscription
- Commission permanente
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Mandat
- Depuis le 7 juillet 2024
- Page officielle
- Assemblée nationale
- Scrutins publics
- A pris part à 2 518 des 10 101 scrutins publics tenus pendant son mandat.La participation aux scrutins publics ne mesure ni la présence ni le travail parlementaire.
Votes
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1228 de Mme Diaz à l'article 21 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 18 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1362 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 15 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3480 du Gouvernement à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'article 14 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 12 undecies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéLe sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 11 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 11 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 168 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1176 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 9 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'article 8 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 1598 de Mme Feld de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · rejetéL'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
- 15 janvier 2026 · scrutin public · adoptéL'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
Seules les positions enregistrées sont listées ; un scrutin auquel l'élu n'a pas pris part n'apparaît pas ici.
Textes déposés comme premier signataire
- Proposition de loi · déposé le 23 juillet 2026Proposition de loi visant à favoriser le travail en continu et en journée via la commande publique afin d'améliorer les conditions relatives au domaine social et à l'emploi
- Proposition de loi · déposé le 18 novembre 2025Proposition de loi pour un esport responsable et attractif
Les textes cosignés ne sont pas encore repris.
Historique
- Du 8 juillet 2024 au 18 juillet 2024Groupe : Non inscrit (député non-inscrit)
- Du 19 juillet 2024 à aujourd'huiGroupe : Ensemble pour la République
- Du 20 juillet 2024 au 4 avril 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 20 juillet 2024 au 4 avril 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 5 avril 2025 au 7 avril 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 8 avril 2025 au 16 juin 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 8 avril 2025 au 16 juin 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 17 juin 2025 au 18 juin 2025Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Du 19 juin 2025 au 30 septembre 2025Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (secrétaire)
- Du 19 juin 2025 au 7 avril 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 8 avril 2026 au 8 avril 2026Commission : Commission des affaires étrangères
- Du 9 avril 2026 au 19 mai 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 20 mai 2026 au 20 mai 2026Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées
- Du 21 mai 2026 au 8 juin 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 9 juin 2026 au 9 juin 2026Commission : Commission des affaires sociales
- Du 10 juin 2026 au 9 novembre 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 10 novembre 2026 au 10 novembre 2026Commission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Du 11 novembre 2026 au 20 novembre 2026Commission : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Du 21 novembre 2026 à aujourd'huiCommission : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République